Claude Petit


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Petit (Claude, Marie, Jeanne), épouse Marnier
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2017
Spécialité : Médecine générale
Concours type : 1
JORFTEXT000036783621(source JORF)
inscription
10 Avril 201810/04/2018
De: Claude PETIT
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000031633140(source JORF)
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: PETIT (Claude)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Petit Claude
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2011-10-01"
IOCJ1103342S(source BOMI)
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: Petit (Claude, Henri, Jean-Marie)
médecin, président du conseil consultatif auprès de la région Martinique ; 27 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
OUTRE-MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Petit (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
JORFTEXT000000592883(source JORF)
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Petit (Claude)
Objet:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
date_debut="1999-09-01"
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
ecole
JORFTEXT000000399271(source JORF)
nomination
10 Février 200010/02/2000
De: Claude Petit
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Béthune
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999
De: Petit (Claude, Jean, Henri)
directeur de la rédaction d'un journal local ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Petit (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1995 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000190249(source JORF)
promotion
25 Janvier 199625/01/1996
De: Petit (Claude)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Béthune
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000000373027(source JORF)
désignation
28 Décembre 199528/12/1995
De: Petit (Claude)
directeur, maison de retraite de Oiron (Deux-Sèvres)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000735000(source JORF)
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Petit (Claude, Raymond, Georges)
gendarme; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Claude Petit
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
maître de conférences en pharmacie-toxicologie à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
date_debut="1993-07-23"
professeur="Maître de conférences en pharmacie-toxicologie à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole
JORFTEXT000000364697(source JORF)
intégration
17 Mars 199417/03/1994
De: Petit (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Petit (Claude)
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
JORFTEXT000000711480(source JORF)
intégration
03 Mai 199303/05/1993
De: Petit (Claude)
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
JORFTEXT000000714731(source JORF)
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Petit (Claude)
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
JORFTEXT000000714731(source JORF)
nomination
20 Avril 199020/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.